Références / Déchets

CC des Monts du Lyonnais (69)

2019/2020 – Etude préalable à l’instauration d’une tarification incitative.

SAVOIE DECHETS (73)

2019/2020 – Choix du montage institutionnel intercommunal pour la mise en œuvre de la construction d’un nouveau centre de tri de grande capacité.

SILA (74)

2019/2020 – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage. Contrat d’exploitation de l’unité de valorisation énergétique des déchets du SILA.

SMAV (62)

2019/2020 - Etude d’optimisation du service de gestion des déchets (avec mise en œuvre d’une TEOM incitative).

SYTRAD (26)

2019 – Assistance à l’élaboration d’une convention de groupement d’autorités concédantes.
2019 – Assistance à la rédaction du DCE pour la modernisation et l’exploitation en délégation de service public du centre de tri de Portes-lès-Valence.

SMICVAL (33)

2018 – Note sur les taux de TVA applicables aux différentes factures du Syndicat Mixte.

Lannion Trégor Communauté

2016-2017 - Assistance à la mise en oeuvre de l'Objèterie et à la plateforme bois-énergie

CC du Pays des Ecrins (05)

2016 - Etude préalable à l'instauration d'une tarification incitative

Grand Verdun (55)

2015/2019 - AMO relative à la collecte et au traitement des déchets, harmonisation du financement et fiscalité incitative. Mise à jour de l’étude sur la base d’une TEOM classique ou d’une TEOM incitative.

SITRU (78)

2015/2017 - Assistance à la gestion fiscale (TVA) du service de traitement des déchets ménagers.

2015 - Asssitance aux problématiques fiscales de la passation d'une convention de prestations croisées avec le SYCTOM de Paris.

2015 - Asssitance à la rédaction d'une convention provisoire de gestion des déchets dans le cadre d'une évolution de l'intercommunalité.

CC du Guillestrois (05)

2015/2016 - Etude du mode de financement des déchets et voies d'amélioration de la tarification incitative existante

SMIVOM de la Mouillonne (31)

2015/2016 - Etude d'optimisation des collectes et opportunité de mise en place d'une fiscalité incitative

SYDOM 12

2015/2016 - Départementalisation des déchèteries de l'Aveyron

SICTOM des Combrailles (63)

2015 - Financement de la gestion des déchets et fiscalité incitative

CC Sud Corse (20A)

2014/2015 - Etude d'harmonisation de la Redevance Spéciale

SICTOM Sud Allier (03)

2014/2015 - Contrôle financier de UTVE de Bayet 2008-2013

2016/2018 - Contrôle financier de l'UTVE de Bayet pour les exercices 2015-2016-2017.

SMICVAL (33)

2014/2015 - Assistance à la régularisation fiscale du budget déchets ménagers et assimilés.

CC Vierzon Sologne Berry (18)

2014-2015 : Etude de mise en place d'une tarification incitative.

CC de l'Enclave des Papes et du Pays de Grignan (26-84)

2014- Etude d'optimisation technique et financiere du service de gestion des dechets menagers et assimilés

Bièvre Isère Communauté (38)

2014 - Harmonisation du financement des déchets suite à la fusion de deux intercommunalités.

2016 - Etude des exonérations de TEOM

2016-2017 - Comparaison de la TEOM et de la REOM pour le financement suite à la fusion de Bièvre Isère Communauté avec la CC du Pays Saint-Jeannais

SMICVAL (33)

2013/2014 - Optimisation de la TVA des deux budgets du syndicat mixte

SMITOM Launay-Lantic (22)

2013/2014 - Etude sur la réunification de la compétence collecte

SERTRID (90)

2013/2014 - Etude financière d'optimisation des modalités tarifaires du syndicat

CC de Guillestre (05)

2013 - Audit TVA des budgets annexes déchets ménagers et assainissement

SYDEMER (42)

2013 - Analyse des conséquences fiscales (TVA) de la transformation du syndicat d'étude en syndicat mixte de traitement des déchets

CC du Pays de Saint-Galmier (42)

2012/2015 - Etude d’opportunité d’une tarification incitative.

Ville de Baie-Mahault (Guadeloupe)

2012 – Etude pour la mise en place d’une redevance spéciale.

CC 4B Sud Charente (16)

2012 – Actualisation de l’étude portant sur le choix entre la TEOM et la REOM suite à la fusion des deux communautés de communes.

CC de la Bourne à l'Isère (38)

2012 - Préparation des travaux relatifs à l’évolution des ressources affectées au financement de la compétence déchets ménagers 

SICTOM de la Bièvre (38)

2012 - Etude de faisabilité sur la mise en place d'une tarification incitative pour chacune des quatre communautés de communes, membres du SICTOM de la Bièvre.

SITDESC (Corse du Sud)

2012 - Audit économique et fiscal du syndicat de traitement des déchets ménagers et assimilés.

2012/2013 - Assistance à la régularisation fiscale du syndicat au regard de la TVA.

CC Coeur d'Ostrevent (59)

2011/2013 - Analyse des conséquences d'un retrait du syndicat de traitement des déchets.

Syndicat Auray-Belz-Quiberon (56)

2011/2012 – Etude et mise en place d’une tarification incitative

Metz Métropole (57)

2011/2012 - Etude d’opportunité et de mise en place de la Redevance Spéciale sur le territoire communautaire.

SIDOMRA (84)

2011/2012 - Asssitance du Syndicat à la négociation de l'avenant 21 relatif à la mise en conformité de l'UTVE de Vedène.

2012/2014 - Contrôle de gestion déléguée du site de traitement des déchets de Védène

2016/2017 - Assistance à la négociation d'une convention tripartite pour la vente de la vapeur de l'UTVE à un industriel.

2016/2017 - Assistance au projet de fusion intercommunale et à la renégociation consécutive de la DSP de gestion de l'UTVE de Védène

CC 4B Sud Charente et CC du Blanzacais (16)

2011 – Etude du financement par la TEOM après fusion des deux EPCI

CORAL, Albertville (73)

2011 – Analyse de l’opportunité d’une TEOM incitative sur le territoire communautaire.

SDEDA (10)

2011 - Choix du mode de gestion du futur centre de traitement des déchets ménagers et assimilés.

CC de Beaume-Drobie (07)

2011 - Audit financier de l’exercice de la compétence collecte des déchets et analyse des conséquences d’un passage de la REOM à la TEOM + RS

Grenoble Alpes Métropole (38)

2010/2013 - Assistance au choix du mode de gestion du centre de tri Athanor et assistance à la consultation pour le recrutement du nouvel exploitant.

2012/2013 - Audit fiscal de la compétence d'élimination des déchets ménagers et assimilés.

2015 - Analyse et optimisation du régime fiscal des prestations de traitement des déchets rendues à des collectivités tierces.

2018 - Assistance au renouvellement des contrats de gestion de l'usine d'incinération et du centre de tri d'Athanor.

CALITOM (16)

2010/2011– Assistance des adhérents du Syndicat à la mise en place de la REOM.

SIRTOM de Brive (19)

2010/2011 – Etude d’opportunité de la mise en place d’une redevance incitative sur le territoire de la CA de Brive puis calcul des tarifs de TEOM incitative à l’échelle du syndicat.

Groupement de Commande de 4 CC du Pays de Lorraine (54)

2010/2011 – Assistance à la mise en place d’une tarification incitative. Mission complémentaire pour la CC du Toulois (actualisation de la projection budgétaire et ingéniérie de la grille tarifaire

SYBERT de Besancon (25)

2010/2011 - Assistance au choix du mode de gestion du nouveau centre de tri des déchets.

2013/2014 - Etude prospective portant sur la compétence gestion des déchets à l'échelle du SYBERT.

Bil Ta Garbi (64)

2014 – Assistance à la finalisation du montage financier relatif à la construction des deux sites de Canopia et Mendixka.